Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles
houdaille frédéric

Numéro de dépôt :
3851687
Date de dépôt :
07/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2021
Charles de houdaille frédéric

Présentation de la marque Charles

Déposée le 7 août 2011 par houdaille frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est houdaille frédéric domicilié(e) 6 rue des Vignes - 89200 - THORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, houdaille frédéric domicilié(e) 6 rue des Vignes - 89200 - THORY - France.

La marque Charles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles est expirée depuis le 7 août 2021.

houdaille frédéric a également déposé les autres marques suivantes : La Tengo


houdaille frédéric - 6 rue des Vignes - 89200 - THORY - France


houdaille frédéric - 6 rue des Vignes - 89200 - THORY - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 27 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752570 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27

Papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.